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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.E.R.C.: 40
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MODULATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULATION
"P.E.R.C." S.A.R.L. : 40, rue Danton, 93310 Le Pré Saint Gervais.

Numéro de dépôt :
1242180
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1993

Présentation de la marque MODULATION

Déposée le 25 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.E.R.C.: 40 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.E.R.C.: 40 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître YOKA MAMPUNGA - France.

La marque MODULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULATION est expirée depuis le 25 février 1993.

P.E.R.C.: 40 a également déposé les autres marques suivantes : CAPEDIS


"P.E.R.C." S.A.R.L. : 40, rue Danton, 93310 Le Pré Saint Gervais. - France


Maître YOKA MAMPUNGA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Les revêtements de murs en papiers ou en tissus.Les tapis et moquettes et autres produits servant à recouvrir les planchers. La distribution d'échantillons et l'aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).